Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Atelier Nomad, représentée par Catherine Faure, et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet www.ateliernomad.com, ci-après dénommée "le Client".

2. Acceptation des Conditions Générales de Vente

En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les présentes CGV. Atelier Nomad se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

3. Produits

Atelier Nomad propose une gamme de produits imprimés de haute qualité à destination des enfants. Chaque produit est illustré par Catherine Faure et est décrit avec la plus grande exactitude possible. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Atelier Nomad se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Pour passer commande, le Client doit créer un compte sur le site www.ateliernomad.com. La commande est validée une fois le paiement effectué. Atelier Nomad se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler sa commande par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées par un prestataire de service de paiement en ligne.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et du transporteur. Atelier Nomad ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du Client.

9. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au Client de retourner les produits livrés défectueux ou non conformes.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.ateliernomad.com sont la propriété exclusive d'Atelier Nomad et de Catherine Faure. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation des éléments du site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, est strictement interdite.

11. Données personnelles

Atelier Nomad s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

12. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties privilégieront une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.